Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IL CAFFE LATINO
CARREFOUR Société anonyme

Numéro de dépôt :
92413981
Date de dépôt :
07/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2012

Présentation de la marque IL CAFFE LATINO

Déposée le 7 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IL CAFFE LATINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2217429) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2217429) - 92593 - France.

La marque IL CAFFE LATINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IL CAFFE LATINO est expirée depuis le 7 avril 2012.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR Société anonyme - 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2217429) - 75016 - France - SIREN 652014051


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2217429) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 31 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°66779 - Publication au BOPI 1992-08-31

Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346585 - Publication au BOPI 2002-05-27

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2002 n°2217429 - Publication au BOPI 2002-03-12

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

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