Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRIS DES TONNELLES
CARREFOUR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1704042
Date de dépôt :
22/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2021

Présentation de la marque GRIS DES TONNELLES

Déposée le 22 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRIS DES TONNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 26, quai Michelet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque GRIS DES TONNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRIS DES TONNELLES est expirée depuis le 22 mai 2021.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, Société anonyme - 26, quai Michelet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2000 n°2182034 - Publication au BOPI 2000-09-14

Inscription le 14 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307548 - Publication au BOPI 2000-09-14

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2010 n°2446099 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-09

Vins