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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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GREEN CUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN CUT
CARREFOUR, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3989246
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2023
GREEN CUT de CARREFOUR

Présentation de la marque GREEN CUT

Déposée par voie électronique le 11 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN CUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 avenue Emile Zola - 92100 - Boulogne Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France.

La marque GREEN CUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN CUT est expirée depuis le 11 mars 2023.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, SOCIÉTÉ ANONYME - 33 avenue Emile Zola - 92100 - Boulogne Billancourt - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Machines et machines-outils, tronçonneuses à bois, taille-haies, débroussailleuses, tondeuses à gazon, motobineuses, fendeurs de bûches, machines de coupe à fil pour gazon et bordures, scarificateurs, machines à broyer les végétaux, machines à aspirer les végétaux ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement pour le jardinage.