Déposée le 8 février 1983 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GRAND VENEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2236285) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2236285) - 92593 - France.
La marque GRAND VENEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARREFOUR, Société anonyme - 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2236285) - 75016 - France - SIREN 652014051
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2236285) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 6 février 2003 n°2236285 - Publication au BOPI 2003-02-06
Renouvellement sans limitation n°2013688 - Publication au BOPI 1993-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27
Inscription le 1 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°367731 - Publication au BOPI 2003-04-01
Inscription le 21 mai 1991 - Transmission de propriété n°55700 - Publication au BOPI 1991-05-21
Vins de toutes sortes, de tous crus et de toutes provenances, vins de provenance française à savoir Champagne, vins mousseux, vins alcoolisés, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers, cidres, bières, ale et porter et toutes autres boissons alcoolisées, ainsi que des eaux minérales et gazeuses, sirops, limonades et toutes autres boissons non alcoolisées.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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