Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAND SOLEIL
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1277433
Date de dépôt :
28/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2024

Présentation de la marque GRAND SOLEIL

Déposée le 28 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque GRAND SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRAND SOLEIL arrivera à expiration en date du 28 juin 2024.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2004 n°2266525 - Publication au BOPI 2004-06-08

Renouvellement sans limitation n°2034630 - Publication au BOPI 1994-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Inscription - Transmission de propriété n°36021 - Publication au BOPI

Inscription le 8 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°399086 - Publication au BOPI 2004-06-08

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2014 n°2558477 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-22

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières), notamment boissons alcoolisées anisées.