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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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FRUQUIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUQUIS
CARREFOUR Société anonyme

Numéro de dépôt :
1286918
Date de dépôt :
17/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2014

Présentation de la marque FRUQUIS

Déposée le 17 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2273143) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2273143) - 92593 - France.

La marque FRUQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUQUIS est expirée depuis le 17 octobre 2014.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR Société anonyme - 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2273143) - 75016 - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2273143) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2004 n°2273143 - Publication au BOPI 2004-09-30

Renouvellement sans limitation n°2038097 - Publication au BOPI 1994-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°405072 - Publication au BOPI 2004-09-30

Inscription le 5 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179267 - Publication au BOPI 1994-12-05

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons aux fruits, boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.