Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONBENOY
CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1702129
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2021

Présentation de la marque FONBENOY

Déposée le 29 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONBENOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque FONBENOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FONBENOY est expirée depuis le 29 octobre 2021.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 33 avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2001 n°2206350 - Publication au BOPI 2001-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 17 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337039 - Publication au BOPI 2001-12-17

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2011 n°2481169 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-09-30

Vins,spiritueux et liqueurs