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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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FLEUR DE TREILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLEUR DE TREILLE
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1400516
Date de dépôt :
26/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2027

Présentation de la marque FLEUR DE TREILLE

Déposée le 26 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DE TREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque FLEUR DE TREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FLEUR DE TREILLE arrivera à expiration en date du 26 mars 2027.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation n°2085561 - Publication au BOPI 1997-14

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2007 n°2343674 - Publication au BOPI 2007-06-12

Inscription le 3 septembre 1991 - Transmission de propriété n°58662 - Publication au BOPI 1991-09-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription le 30 mars 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°452770 - Publication au BOPI 2007-03-30

Inscription le 30 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°452769 - Publication au BOPI 2007-03-30

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2017 n°2642287 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-02

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.