CARREFOUR Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
1420224
Date de dépôt :
27/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2017
Présentation de la marque FIRSTLINE
Déposée le 27 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FIRSTLINE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 26, quai Michelet,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2352753) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2352753) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARREFOUR Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 26, quai Michelet,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2352753) - 92300 - France - SIREN 652014051
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2352753) - 92593 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02
Renouvellement sans limitation n°2098210 - Publication au BOPI 1997-52
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2007 n°2352753 - Publication au BOPI 2007-10-09
Inscription le 18 septembre 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°461376 - Publication au BOPI 2007-09-18
Inscription le 2 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283984 - Publication au BOPI 1999-09-02
Inscription le 19 novembre 1997 - Recours en restauration n°245942 - Publication au BOPI 1997-11-19
Inscription le 24 novembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°246108 - Publication au BOPI 1997-11-24
Inscription le 6 octobre 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°243770 - Publication au BOPI 1997-10-06
Lave-linge, lave-vaisselle, platine laser, radio cassette, magnétoscope, lecteur vidéo, et audio, baladeur, téléviseur noir et blanc et couleur, calculatrice, camescope, appareil photo, autoradio, aspirateur, fer à repasser, appareil de coiffure, d'hygiène, de beauté, rasoir, appareils à usage unique, appareils multi-usages, cafetière, téléphone. Réfrigérateur, congélateur, sèche linge cuisinière, plaque, four, appareils d'aspiration, appareils à micro-ondes, appareils de climatisation et de chauffage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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