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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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FINS GOURMETS NORMANDS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FINS GOURMETS NORMANDS
CARREFOUR, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1565840
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2019

Présentation de la marque FINS GOURMETS NORMANDS

Déposée le 15 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FINS GOURMETS NORMANDS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 26, quai Michelet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FINS GOURMETS NORMANDS est expirée depuis le 15 décembre 2019.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, Société anonyme à conseil d'administration - 26, quai Michelet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1999 n°2152466 - Publication au BOPI 1999-09-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501686 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°501687 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2009 n°2413543 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-17

Conserves de viandes, poissons et légumes, biscuiterie, confiserie, café, vins, spiritueux et liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.