FILIERE QUALITE ACT FOR GOOD DES ACTIONS CONCRETES POUR MIEUX MANGER MIEUX POUR LES PRODUCTEURS L'ENVIRONNEMENT LES ANIMAUX ET VOUS
Demande publiée - Marque en non vigueur
FILIERE QUALITE ACT FOR GOOD DES ACTIONS CONCRETES POUR MIEUX MANGER MIEUX POUR LES PRODUCTEURS L'ENVIRONNEMENT LES ANIMAUX ET VOUS
CARREFOUR
Numéro de dépôt :
4621288
Date de dépôt :
06/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2030
Présentation de la marque FILIERE QUALITE ACT FOR GOOD DES ACTIONS CONCRETES POUR MIEUX MANGER MIEUX POUR LES PRODUCTEURS L'ENVIRONNEMENT LES ANIMAUX ET VOUS
Déposée par voie électronique le 6 février 2020 par CARREFOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FILIERE QUALITE ACT FOR GOOD DES ACTIONS CONCRETES POUR MIEUX MANGER MIEUX POUR LES PRODUCTEURS L'ENVIRONNEMENT LES ANIMAUX ET VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-09 du 28 février 2020. .
Le déposant est CARREFOUR domicilié(e) 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARREFOUR - 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France
NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelades ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurres; préparations culinaires ; viande et poisson en conserve ; préparations de soupe ; consommés ; purée de tomate ; macédoine de fruits ; salades de légumes ; légumes et légumineuses ; légumes salés ; charcuterie ; crustacés (non vivants ) ; fromage ; boissons lactées dans lesquelles le lait prédomine ;
Café, thé, cacao et café soluble ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations à base de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaçages ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à pâte ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace ; pâtes ; produits d'assaisonnement ; chocolat, boissons au thé ; gâteaux de riz ; condiments ; herbes aromatiques en conserve [produits d'assaisonnement] ; infusions autres que pour usage médical ; cacao au lait ; chocolat au lait ; pizzas ; quiches ; sandwichs ; gâteaux ; biscuits ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers et céréaliers (ni préparés ni traités) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; graines, plantes et fleurs naturelles ; nourriture pour animaux ; malt ; herbe naturelle ; crustacés (vivants) ; appâts pour la pêche (vivants) ; graines de céréales (non traitées) ; plantes ; semis ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazéifiées ; boissons aux fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs non alcoolisés.
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