Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESPARTIGNAC
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1328269
Date de dépôt :
25/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2025

Présentation de la marque ESPARTIGNAC

Déposée le 25 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPARTIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) Bâtiment O2, CS 90017, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ESPARTIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ESPARTIGNAC arrivera à expiration en date du 25 octobre 2025.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - Bâtiment O2, CS 90017, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2005 n°2299521 - Publication au BOPI 2005-10-21

Renouvellement sans limitation n°2056697 - Publication au BOPI 1995-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Inscription le 3 septembre 1991 - Transmission de propriété n°58662 - Publication au BOPI 1991-09-03

Inscription le 13 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428261 - Publication au BOPI 2006-02-13

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2015 n°2596379 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).