Marque renouvelée - Marque en vigueur

ÉCAILLEUR
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1323409
Date de dépôt :
16/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2025

Présentation de la marque ÉCAILLEUR

Déposée le 16 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ÉCAILLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ÉCAILLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ÉCAILLEUR arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2006 n°2305539 - Publication au BOPI 2006-01-18

Inscription le 26 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427473 - Publication au BOPI 2006-01-26

Renouvellement sans limitation n°2053325 - Publication au BOPI 1995-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2015 n°2590598 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-23

Vins de toutes sortes.