Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECAILLEMER
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1576347
Date de dépôt :
20/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2030

Présentation de la marque ECAILLEMER

Déposée le 20 février 1990 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECAILLEMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017, - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque ECAILLEMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ECAILLEMER arrivera à expiration en date du 20 février 2030.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017, - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2000 n°2163965 - Publication au BOPI 2000-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Inscription le 1 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515895 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Inscription le 1 février 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°515896 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Renouvellement sans limitation le 22 février 2010 n°2432133 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-02-22

Renouvellement sans limitation le 28 février 2020 n°2741261 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-28

Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux