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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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DUC DE SAMPICOURT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUC DE SAMPICOURT
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1595127
Date de dépôt :
31/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2030

Présentation de la marque DUC DE SAMPICOURT

Déposée le 31 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC DE SAMPICOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 93 Avenue de Paris, 91300 MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017,, 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque DUC DE SAMPICOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUC DE SAMPICOURT arrivera à expiration en date du 31 mai 2030.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 93 Avenue de Paris, 91300 MASSY - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017,, 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2000 n°2166084 - Publication au BOPI 2000-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Inscription le 17 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526287 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Inscription le 17 juin 2010 - Changement d'adresse n°526288 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2010 n°2446106 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-09

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2020 n°2748451 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-19

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fuits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueur et spiritueux

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.