Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC de BARMONT
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1253191
Date de dépôt :
05/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2023

Présentation de la marque DUC de BARMONT

Déposée le 5 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC de BARMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque DUC de BARMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUC de BARMONT est expirée depuis le 5 décembre 2023.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2003 n°2250244 - Publication au BOPI 2003-10-01

Renouvellement sans limitation n°2025882 - Publication au BOPI 1994-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Inscription - Transmission de propriété n°36021 - Publication au BOPI

Inscription le 23 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380109 - Publication au BOPI 2003-10-23

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2013 n°2544571 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-22

Vins, spiritueux et liqueurs.