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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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DUC D'ENGHIEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUC D'ENGHIEN
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1596879
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2030

Présentation de la marque DUC D'ENGHIEN

Déposée le 12 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC D'ENGHIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 93 Avenue de Paris, 91300 MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017,, 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque DUC D'ENGHIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUC D'ENGHIEN arrivera à expiration en date du 12 juin 2030.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 93 Avenue de Paris, 91300 MASSY - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017,, 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2000 n°2168961 - Publication au BOPI 2000-03-28

Inscription le 21 mai 1991 - Transmission de propriété n°55700 - Publication au BOPI 1991-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Inscription le 17 juin 2010 - Changement d'adresse n°526286 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Inscription le 17 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526285 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2010 n°2443739 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-17

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2020 n°2751771 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-19

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers