Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRIVE
CARREFOUR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3935961
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2022
DRIVE de CARREFOUR

Présentation de la marque DRIVE

Déposée le 20 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque DRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935961.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRIVE est expirée depuis le 20 juillet 2022.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, Société Anonyme - 33 avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Publicité ; publicité de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; affichage ; services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; services d'offres promotionnelles ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion d'affaires ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; études de marché ; recherches de marché ; sondages d'opinion ; ventes aux enchères ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet, services de vente au détail de produits multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie, de musique, de photographie, de produits de l'imprimerie, de papeterie, de livres, de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de voeux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier), réservation de places de spectacles et réservation de voyages, de jeux, de jouets, de produits pour l'entretien, la rénovation et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), de produits pour le jardin, à savoir produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), instruments d'arrosage, supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, le jardinage, les articles de sport, les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, nasses, de produits de l'électroménager (petits et gros), de produits d'ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits d'éclairage, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de linges, de tissus, de textiles, de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage, de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs, de bicyclettes, de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, de produits pour l'habillement, de chaussures, de chapellerie, de bagages, de maroquinerie, de produits d'alimentation, de boissons, de produits d'hygiène, de beauté, d'articles de puériculture, de parapharmacie, de bijouterie, d'horlogerie, de produits pour les animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux ; regroupement pour le compte de tiers de produits multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie, de musique, de photographie, de produits de l'imprimerie, de papeterie, de livres, de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de spectacles et réservation de voyages, de jeux, de jouets, de produits pour l'entretien, la rénovation et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), de produits pour le jardin, à savoir produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), instruments d'arrosage, supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, le jardinage, les articles de sport, les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, nasses, de produits de l'électroménager (petits et gros), de produits d'ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits d'éclairage, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de linges, de tissus, de textiles, de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage, de produits pour les voitures, à savon : antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs, de bicyclettes, de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, de produits pour l'habillement, de chaussures, de chapellerie, de bagages, de maroquinerie, de produits d'alimentation, de boissons, de produits d'hygiène, de beauté, d'articles de puériculture, de parapharmacie, de bijouterie, d'horlogerie, de produits poulies animaux (à l'exception de leur transport), à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux, permettant aux consommateurs de les voir et les acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins ; services d'affichage publicitaire ; diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; études de marché ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; achat et vente au détail et en ligne de produits multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie, de musique, de photographie, de produits de l'imprimerie, de papeterie, de livres, de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de voeux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier), réservation de places de spectacles et réservation de voyages, de jeux, de jouets, de produits pour l'entretien, la rénovation et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), de produits pour le jardin, à savoir produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), instruments d'arrosage, supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, le jardinage, les articles de sport, les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, nasses, de produits de l'électroménager (petits et gros), de produits d'ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits d'éclairage, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de linges, de tissus, de textiles, de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage, de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs, de bicyclettes, de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, de produits pour l'habillement, de chaussures, de chapellerie, de bagages, de maroquinerie, de produits d'alimentation, de boissons, de produits d'hygiène, de beauté, d'articles de puériculture, de produits d'équipements pour la maison, de parapharmacie, de bijouterie, d'horlogerie, de produits pour les animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux ; acquisition de produits multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie, de musique, de photographie, de produits de l'imprimerie, de papeterie, de livres, de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour- la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de voeux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier), réservation de places de spectacles et réservation de voyages, de jeux, de jouets, de produits pour l'entretien, la rénovation et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), de produits pour le jardin, à savoir produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), instruments d'arrosage, supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, le jardinage, les articles de sport, les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, nasses, de produits de l'électroménager (petits et gros), de produits d'ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits d'éclairage, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de linges, de tissus, de textiles, de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage, de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs, de bicyclettes, de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, de produits pour l'habillement, de chaussures, de chapellerie, de bagages, de maroquinerie, de produits d'alimentation, de boissons, de produits d'hygiène, de beauté, d'articles de puériculture de parapharmacie, de bijouterie, d'horlogerie, de produits pour les animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux, spécialement les acquisitions effectuées dans les marchés, supermarchés et hypermarchés ; services de promotion de produits en relation avec le commerce de toutes sortes de produits, spécialement ceux rendus dans les supermarchés, marchés et hypermarchés ; promotion des ventes pour les tiers.