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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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DOM JOSUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOM JOSUE
CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1222979
Date de dépôt :
08/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2022
DOM JOSUE de CARREFOUR

Présentation de la marque DOM JOSUE

Déposée le 8 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOM JOSUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque DOM JOSUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOM JOSUE est expirée depuis le 8 mars 2022.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 33 avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2002 n°2216170 - Publication au BOPI 2002-02-20

Inscription le 15 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345851 - Publication au BOPI 2002-05-15

Renouvellement sans limitation n°2002490 - Publication au BOPI 1993-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Renouvellement sans limitation le 24 février 2012 n°2492548 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-24

Vins de table.