Marque renouvelée - Marque en vigueur

DE LA HUCHETTE
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1541478
Date de dépôt :
13/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2029

Présentation de la marque DE LA HUCHETTE

Déposée le 13 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE LA HUCHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque DE LA HUCHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DE LA HUCHETTE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2029.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France - SIREN 652014051


Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 25 mai 1999 n°2145286 - Publication au BOPI 1999-05-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 29 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement d'adresse n°498615 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29

Inscription le 29 avril 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°498616 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2009 n°2409684 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-09

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2019 n°2722182 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-29

Vins, alcools, spiritueux, toutes autres boissons alcoolisées, boissons sans alcool, sirops, limonades, jus de fruits

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.