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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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DAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAY
CARREFOUR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1635040
Date de dépôt :
26/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2010

Présentation de la marque DAY

Déposée le 26 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS, FRANCE (dossier no 2172011) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2172011) - France.

La marque DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAY est expirée depuis le 26 décembre 2010.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR (société anonyme) - 6, avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS, FRANCE (dossier no 2172011) - France - SIREN 652014051


NOVAMARK - (dossier no 2172011) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2000 n°2172011 - Publication au BOPI 2000-05-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 23 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300837 - Publication au BOPI 2000-05-23

Fils.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.