Marque expirée - Marque en non vigueur

CODEC
CARREFOUR Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1470049
Date de dépôt :
07/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2018

Présentation de la marque CODEC

Déposée le 7 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODEC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 26, quai Michelet,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2378783) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2378783) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CODEC est expirée depuis le 7 juin 2018.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 26, quai Michelet,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2378783) - 92300 - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2378783) - 92593 - France


Inscription le 20 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476326 - Publication au BOPI 2008-06-20

Inscription le 29 février 2000 - Concession de licence n°296232 - Publication au BOPI 2000-02-29

Inscription le 29 février 2000 - Concession de licence n°296205 - Publication au BOPI 2000-02-29

Inscription le 20 juin 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°476327 - Publication au BOPI 2008-06-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2008 n°2378783 - Publication au BOPI 2008-07-08

Renouvellement avec limitation le 8 juillet 2008 n°2117531 - Publication au BOPI 2008-07-08

Inscription le 14 février 2000 - Concession de licence n°295435 - Publication au BOPI 2000-02-14

Inscription le 17 janvier 2000 - Résiliation de licence n°293416 - Publication au BOPI 2000-01-17

Inscription - Renonciation partielle n°36753 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°36753 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°47210 - Publication au BOPI

Inscription le 21 mai 1991 - Transmission de propriété n°55700 - Publication au BOPI 1991-05-21

Inscription le 8 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160761 - Publication au BOPI 1993-07-08

Inscription le 8 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155836 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription - Renonciation partielle n°36753 - Publication au BOPI

Produits agricoles et horticoles, grains, farines, cotons bruts, semences, plants, pétroles, savons d'industries ou de ménage, substances pour lessiver blanchir, nettoyer, détacher, teintures et apprêts, toiles et substances à polir, cires, encaustiques, brosserie, balais, produits d'entretien pour cuirs, parfumerie, viandes, poissons, volailles et oeufs, gibier à l'état frais, conserves alimentaires, salaisons, légumes et fruits frais et secs, beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, vinaigre, sels, condiments, levures, glaces à rafraîchir, pain, pâtes alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, confitures, denrées coloniales, épices, thés et succédanés, vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers, eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops, articles d'épicerie, chandelles, bougies, veilleuses et mèches, insecticides, substances alimentaires pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.