Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHEVILLAN
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1347240
Date de dépôt :
19/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2026

Présentation de la marque CHEVILLAN

Déposée le 19 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVILLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque CHEVILLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHEVILLAN arrivera à expiration en date du 19 mars 2026.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2006 n°2310888 - Publication au BOPI 2006-03-23

Renouvellement sans limitation n°2063748 - Publication au BOPI 1996-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Inscription le 3 septembre 1991 - Transmission de propriété n°58662 - Publication au BOPI 1991-09-03

Inscription le 10 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429953 - Publication au BOPI 2006-03-10

Renouvellement sans limitation le 2 février 2016 n°2608986 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).