Déposée le 9 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHAVIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) Bâtiment O2, CS 90017, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque CHAVIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051
NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - Bâtiment O2, CS 90017, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2005 n°2278962 - Publication au BOPI 2005-01-10
Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°410246 - Publication au BOPI 2005-01-10
Renouvellement sans limitation n°2042106 - Publication au BOPI 1995-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2015 n°2576752 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-23
Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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