Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARLES DE COURANCES
CARREFOUR société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3634102
Date de dépôt :
04/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2019
CHARLES DE COURANCES de CARREFOUR

Présentation de la marque CHARLES DE COURANCES

Déposée le 4 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES DE COURANCES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 26, Quai Michelet,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE COURANCES est expirée depuis le 4 mars 2019.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR société anonyme à conseil d'administration - 26, Quai Michelet,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.