Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARCUTERIE ET SALAISONS DU BOCADOU
CARREFOUR Société anonyme

Numéro de dépôt :
1353708
Date de dépôt :
06/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2016

Présentation de la marque CHARCUTERIE ET SALAISONS DU BOCADOU

Déposée le 6 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARCUTERIE ET SALAISONS DU BOCADOU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2313996) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2313996) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARCUTERIE ET SALAISONS DU BOCADOU est expirée depuis le 6 mai 2016.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR Société anonyme - 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2313996) - 75016 - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2313996) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2006 n°2313996 - Publication au BOPI 2006-05-03

Renouvellement sans limitation n°2066860 - Publication au BOPI 1996-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Inscription le 3 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°438028 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription - Concession de licence n°45645 - Publication au BOPI

Tous produits de charcuterie, salaisonnerie et plus particulièrement de la charcuterie à la coupe et prémballée.