Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
/
CHANTEPRINCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHANTEPRINCE
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1537304
Date de dépôt :
20/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2029

Présentation de la marque CHANTEPRINCE

Déposée le 20 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTEPRINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque CHANTEPRINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHANTEPRINCE arrivera à expiration en date du 20 juin 2029.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France - SIREN 652014051


Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 1999 n°2143617 - Publication au BOPI 1999-05-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501686 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°501687 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2009 n°2413544 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-17

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2019 n°2718417 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-18

Vins et spiritueux