CARREFOUR Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
1429915
Date de dépôt :
08/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2017
Présentation de la marque CHAMPION
Déposée le 8 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHAMPION »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 26, quai Michelet,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2352757) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2352757) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARREFOUR Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 26, quai Michelet,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2352757) - 92300 - France - SIREN 652014051
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2352757) - 92593 - France
Inscription le 18 septembre 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°461376 - Publication au BOPI 2007-09-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10
Renouvellement sans limitation n°2092830 - Publication au BOPI 1997-31
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2007 n°2352757 - Publication au BOPI 2007-10-09
Inscription le 11 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299321 - Publication au BOPI 2000-04-11
Inscription le 11 juillet 1996 - Concession de licence n°203907 - Publication au BOPI 1996-07-11
Inscription le 8 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48471 - Publication au BOPI 1990-10-08
Inscription le 29 mai 1995 - RESILIATION DE LICENCE n°185505 - Publication au BOPI 1995-05-29
Inscription le 22 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189692 - Publication au BOPI 1995-09-22
Inscription le 8 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48470 - Publication au BOPI 1990-10-08
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, livres, photographies, papeterie, cartes à jouer, et en particulier papier hygiènique;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, et en particulier distributeurs de papier hygiènique; produits en ouate de cellulose, et en particulier mouchoirs, couches pour bébés, serviettes périodiques, ouate à démaquiller.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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