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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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CELLIERS DE LA CHAPELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CELLIERS DE LA CHAPELLE
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1304229
Date de dépôt :
21/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2025

Présentation de la marque CELLIERS DE LA CHAPELLE

Déposée le 21 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CELLIERS DE LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque CELLIERS DE LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CELLIERS DE LA CHAPELLE arrivera à expiration en date du 21 mars 2025.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2005 n°2283843 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 7 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°416168 - Publication au BOPI 2005-03-07

Renouvellement sans limitation n°2045871 - Publication au BOPI 1995-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2015 n°2586502 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-05-12

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.