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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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CAVES SOREAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVES SOREAL
CARREFOUR Société anonyme

Numéro de dépôt :
1295387
Date de dépôt :
09/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2015

Présentation de la marque CAVES SOREAL

Déposée le 9 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVES SOREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2278964) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2278964) - 92593 - France.

La marque CAVES SOREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAVES SOREAL est expirée depuis le 9 janvier 2015.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR Société anonyme - 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2278964) - 75016 - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2278964) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2005 n°2278964 - Publication au BOPI 2005-01-10

Renouvellement sans limitation n°2042113 - Publication au BOPI 1995-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°410244 - Publication au BOPI 2005-01-10

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.