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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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CAVE DE LA PERRIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVE DE LA PERRIERE
CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1222044
Date de dépôt :
14/05/1982
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
14/05/2022

Présentation de la marque CAVE DE LA PERRIERE

Déposée le 14 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CAVE DE LA PERRIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque CAVE DE LA PERRIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAVE DE LA PERRIERE est expirée depuis le 14 mai 2022.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 33 avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2002 n°2217428 - Publication au BOPI 2002-03-12

Renouvellement sans limitation n°2004636 - Publication au BOPI 1993-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256616 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346584 - Publication au BOPI 2002-05-27

Renouvellement sans limitation le 27 février 2012 n°2492919 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-27

VINS.