Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAVE DE LA DORETTE
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1485680
Date de dépôt :
29/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2028

Présentation de la marque CAVE DE LA DORETTE

Déposée le 29 août 1988 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVE DE LA DORETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque CAVE DE LA DORETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAVE DE LA DORETTE arrivera à expiration en date du 29 août 2028.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation n°2121450 - Publication au BOPI 1998-34

Renouvellement sans limitation le 26 août 2008 n°2382693 - Publication au BOPI 2008-08-26

Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256616 - Publication au BOPI 1998-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Inscription le 18 juillet 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°477978 - Publication au BOPI 2008-07-18

Inscription le 18 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477977 - Publication au BOPI 2008-07-18

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2018 n°2684942 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-19

Vins, vins mousseux, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.