Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARREFOUR CONFIANCE
CARREFOUR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94512689
Date de dépôt :
21/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2004

Présentation de la marque CARREFOUR CONFIANCE

Déposée le 21 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARREFOUR CONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 5 avenue du Général De Gaulle, 91090 LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CARREFOUR CONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARREFOUR CONFIANCE est expirée depuis le 21 mars 2004.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR Société Anonyme - 5 avenue du Général De Gaulle, 91090 LISSES - France - SIREN 652014051


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

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