Marque enregistrée - Marque en vigueur

Carrefour BIO
CARREFOUR

Numéro de dépôt :
4641519
Date de dépôt :
23/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2030
Carrefour BIO de CARREFOUR

Présentation de la marque Carrefour BIO

Déposée par voie électronique le 23 avril 2020 par CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carrefour BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est CARREFOUR domicilié(e) 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque Carrefour BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641519.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carrefour BIO arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : CARREFOUR , LES RIVES DU PONTIL , BOEL-GUILLY , C , PRINCE DU PARC , LES JOURS OUI , DEMOISELLE DE LANEZAC , SHOPI , CARREFOUR , Soft


CARREFOUR - 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Viande ; poisson ; volaille ; rôtisserie, extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; crèmes, produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; saucisse ; salaisons ; coquillages, crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; coquillages : moules, huîtres ; soupes de légumes, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; pâtes, quinoa, riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; viennoiseries ; brioches ; galettes (frangipane, pomme); pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel; poivre, moutarde ; vinaigre ; cornichon, câpres, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits sucrés ; biscuits salés ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; bouillons ; aides culinaires, à savoir sauces, fécules, chapelure, condiments, bouquet garni, tablettes de bouillon déshydraté, nappages salés ou sucrés, gélatine, levure ; desserts à préparer ; plats cuisinés ; laits infantiles ; boissons végétales, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l’agriculture et de l’aquaculture ; produits de l’horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; apéritifs (crème cassis, framboise, muscat) ; mousseux ; vins pétillants, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de publicité, d'informations commerciales ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'affichage publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; études de marché ; recherches de marché ; sondages d'opinion ; ventes aux enchères ; décoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'offres promotionnelles (promotion des ventes pour des tiers) ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; organisation d'expositions, de foires ou de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; services de promotion commerciale de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; services de vente au détail de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; promotion des ventes pour les tiers ; services d'approvisionnement, à savoir achat au détail et en ligne de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise.