Marque expirée - Marque en non vigueur

CARREFOUR BABY
CARREFOUR société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3482626
Date de dépôt :
19/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2017
CARREFOUR BABY de CARREFOUR

Présentation de la marque CARREFOUR BABY

Déposée le 19 février 2007 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARREFOUR BABY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 26, Quai Michelet,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARREFOUR BABY est expirée depuis le 19 février 2017.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 26, Quai Michelet,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain, huiles de toilette, huile d'amandes, lait d'amandes à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, produits de toilette, laits de toilette, talc pour la toilette, eaux de toilette, eaux de senteur, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits pour parfumer le linge, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtre, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; aliments, boissons et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, préparations pour faciliter la dentition, coton à usage médical, compresses, onguents contre les brûlures du soleil.

Mixeurs, presse-fruits électriques à usage ménager.

Appareil de pesage, thermomètre non à usage médical (pour le bain), appareils électriques de surveillance, cache-prise ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, triangle de signalisation pour bébés, lunettes de soleil.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Alaises, biberons, tétines (sucettes), accroche-tétines, tétines de biberons, fermetures de biberon, cuillers et biberons pour médicaments, mouche-bébés, bandes ombilicales, cure-oreilles, thermomètres à usage médical, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, matelas à langer à usage médical.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Autocuiseurs électriques, baignoires, chauffe-biberons électriques, bouilloires électriques, chauffe-plats, cuiseurs, diffuseurs (éclairage), appareils à filtrer l'eau, lampes électriques, lampes d'éclairage, veilleuses (lampes) pour enfants, globes de lampes, lampes de poche, lampions, humidificateurs, presse-fruits non électriques à usage ménager, stérilisateurs pour biberons, yaourtières électriques, sièges de toilette (W.C.).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Landaus, cosys, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), voitures d'enfants, bâches de voitures d'enfants, capotes de voitures d'enfants, poussettes, capotes de poussettes, housses de protection, pare-soleils pour automobiles ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; porte-enfants pour bicyclettes, bicyclettes et accessoires de bicyclettes, à savoir bandage de bicyclettes, béquilles de bicyclettes, cadres de bicyclettes, chambres à air pour bicyclettes, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, guidons de bicyclettes, indicateurs de direction pour bicyclettes, jantes de bicyclettes, pompes de bicyclettes, rayons de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air. Cycles, chaînes de cycles, accessoires de cycles, à savoir avertisseurs sonores pour cycles, bandage pour cycles, béquilles de cycles, boyaux pour cycles, cadres de cycles, chambres à air pour cycles, engrenages de cycles, freins de cycles, garde-boue pour cycles, guidons de cycles, jantes de cycles, manivelles de cycles, moteurs de cycles, moyeux de cycles, pédales de cycles, pneumatiques de cycles, pompes de cycles, rayons de cycles, selles de cycles, sonnettes de cycles ; paniers spéciaux pour cycles, tendeurs de rayons de roues. Motocycles, motocyclettes, tricycles, vélomoteurs, vélos. Antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs, pompes à air (accessoires de véhicules).

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; caractères d'imprimerie ; clichés ; albums, bavoirs et bavettes en papier, cartes de vœux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier), mouchoirs de poche (en papier), papier hygiénique, couches et couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter).

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine, porte-bébés en tissus ; ombrelles, trousses de voyage (maroquinerie), sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases », mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés ; laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, trousses de toilette.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; berceaux, chaises hautes pour enfants, lits pour enfants, entourages de lit, couffins, matelas, tables et commodes à langer, commodes, tables, armoires, coffres (non métalliques), coffrets (meubles), oreillers, coussins, berceaux, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, porte-vêtements (meubles), portemanteaux (meubles), casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, coffres à jouets ; lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sacs, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables de toilette, travailleuses (meubles), corbeilles en osier, transats pour enfants, cintres ; arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs ; barrières de sécurité ; parcs pour bébés ; protection non métalliques pour coins de table, rayons de bibliothèques, bois de lit, rayons de bibliothèque, étagères, garnitures de lit non métallique, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; sommiers de lits, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier) ; crochets et anneaux de rideaux, rails pour rideaux, tringles de rideaux.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyages actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux les brosses de nettoyage pour biberons (goupillons), écouvillons pour biberons, éponges de toilette, sacs isothermes (pour garder les biberons au chaud), récipients calorifuges pour les aliments, baignoires pour bébés (portatives), chauffe-biberons non électriques, bouteilles isolantes, broyeurs ménagers non électriques, pots de chambre, brosses à dents, brosses à dents électriques, gobelets non en métaux précieux, plaques pour empêcher le lait de déborder.

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), gants de toilettes, housses pour abattants de toilettes, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles), housses de protection pour meubles, revêtements de meubles en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; enveloppes de matelas ; mouchoirs de poche en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; couvertures de voyage, plaids ; parures de berceaux, de landaus et de lits ; pieds et de lit (textile), ciels de lit (textile) ; moustiquaires.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bavoirs et bavettes non en papier, bavoirs en matières plastiques ; couches-culottes, couches en matières textiles layettes, langes en matières textiles, peignoirs.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets) ; tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu), peluches (jouets) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, puzzles ; poupées, accessoires et vêtements de poupées ; véhicules (jouets), véhicules télécommandés (jouets).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.