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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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C
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C
CARREFOUR Société anonyme

Numéro de dépôt :
92406953
Date de dépôt :
24/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2012

Présentation de la marque C

Déposée le 24 février 1992 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2216044) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2216044) - 92593 - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C est expirée depuis le 24 février 2012.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR Société anonyme - 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2216044) - 75016 - France - SIREN 652014051


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2216044) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2002 n°2216044 - Publication au BOPI 2002-02-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 13 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345741 - Publication au BOPI 2002-05-13

Inscription le 10 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246907 - Publication au BOPI 1997-12-10

Inscription le 10 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246907 - Publication au BOPI 1997-12-10

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices