Marque enregistrée - Marque en vigueur

BON APPETIT ! Carrefour
CARREFOUR

Numéro de dépôt :
4542561
Date de dépôt :
11/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2029
BON APPETIT ! Carrefour de CARREFOUR

Présentation de la marque BON APPETIT ! Carrefour

Déposée par voie électronique le 11 avril 2019 par CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BON APPETIT ! Carrefour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est CARREFOUR domicilié(e) 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame ARMELLE DOUHAIRE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque BON APPETIT ! Carrefour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4542561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON APPETIT ! Carrefour arrivera à expiration en date du 11 avril 2029.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : CARREFOUR , LES RIVES DU PONTIL , BOEL-GUILLY , C , PRINCE DU PARC , LES JOURS OUI , DEMOISELLE DE LANEZAC , SHOPI , CARREFOUR , Soft


CARREFOUR - 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame ARMELLE DOUHAIRE - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Services de publicité, d'informations commerciales ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'affichage publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; études de marché ; recherches de marché ; sondages d'opinion ; ventes aux enchères ; décoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'offres promotionnelles (promotion des ventes pour des tiers) ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; organisation d'expositions, de foires ou de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; services de promotion commerciale de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques ; services de vente au détail de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques ; promotion des ventes pour les tiers ; services d'approvisionnement, à savoir achat au détail et en ligne de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques ; services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise ;

Services de restauration (alimentation) ; restaurants à service rapide et permanent ; snack-bars ; restaurants libre-service ; services de traiteurs, de restauration et de traiteur visant à procurer des boissons, des aliments, des mets et des plats préparés.