CARREFOUR Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
1406643
Date de dépôt :
29/04/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2017
Présentation de la marque BIOVERT
Déposée le 29 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOVERT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 26, quai Michelet,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2343672) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2343672) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARREFOUR Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 26, quai Michelet,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2343672) - 92300 - France - SIREN 652014051
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2343672) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation n°2086469 - Publication au BOPI 1997-27
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2007 n°2343672 - Publication au BOPI 2007-06-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41
Inscription le 12 avril 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°453867 - Publication au BOPI 2007-04-12
Inscription le 12 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453866 - Publication au BOPI 2007-04-12
Inscription le 6 avril 1992 - Transmission de propriété n°61927 - Publication au BOPI 1992-04-06
Savons.Cosmétiques.Produits d'hygiène.Dentifrice.Shampoings lotion capillaire.Bains moussants.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Gelées, confitures.Conserves. Farines et préparations faites de céréales.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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