Déposée par voie électronique le 23 avril 2020 par CARREFOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIO Carrefour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-20 du 15 mai 2020.
Le déposant est CARREFOUR domicilié(e) 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame ARMELLE DOUHAIRE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque BIO Carrefour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641533.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARREFOUR - 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France
NOVAGRAAF FRANCE, Madame ARMELLE DOUHAIRE - 2 Rue Sarah Bernhardt, - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46
Services de publicité, d'informations commerciales ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'affichage publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; études de marché ; recherches de marché ; sondages d'opinion ; ventes aux enchères ; décoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'offres promotionnelles (promotion des ventes pour des tiers) ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; organisation d'expositions, de foires ou de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; services de promotion commerciale de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; services de vente au détail de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; promotion des ventes pour les tiers ; services d'approvisionnement, à savoir achat au détail et en ligne de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise.
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