Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
4095013
Date de dépôt :
02/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/06/2024
Bio de CARREFOUR

Présentation de la marque Bio

Déposée le 2 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio est expirée depuis le 2 juin 2024.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Services de publicité, d'informations commerciales, information et conseils commerciaux aux consommateurs, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), diffusion d'annonces publicitaires, publicité par correspondance, publication de textes publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons, reproduction de documents publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, services d'affichages publicitaires, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, communication institutionnelle (publicité), parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux, études de marché, recherches de marché, sondages d'opinion, ventes aux enchères, décoration de vitrines, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, services d'offres promotionnelles (promotion des ventes pour des tiers), organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle, aide à la gestion d'affaires commerciales, organisation d'expositions, de foires ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité, démonstration de produits, gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet, services de promotion de toutes sortes de produits, spécialement ceux rendus dans les supermarchés et hypermarchés, promotion des ventes pour les tiers ; services d'approvisionnement (achat au détail et en ligne de produits et de services pour d'autres entreprises) de produits de l'imprimerie ; de la papeterie ; de livres ; de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de voeux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier) ; de jeux, jouets, de produits pour l'entretien de la maison, de produits pour la rénovation de la maison, de produits pour la décoration intérieure de la maison, à savoir tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), voilages, rideaux en matières textiles ou plastique, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles), housses de protection pour meubles, coussins (à l'exception des coussins médicaux et chauffants), housses pour coussins, revêtements de meubles en matières textiles, couvertures de lit et de table, tringles et anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets, patères, rails pour rideaux, barres à rideaux métalliques, embouts et supports de barres à rideaux non métalliques, poignées de porte non métalliques et boutons de meubles non métalliques, dentelles et broderies, rubans, cordelières (cordons) pour rideaux, embrasses non en matière textiles, tapis et paillassons, cadres, tableaux, stickers, glaces (miroirs), objets d'art en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, bougies, candélabres, poteries, vases non en métaux précieux, pots, cache-pots (non en papier), statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fontaines, fleurs séchées pour la décoration, luminaires, abat-jour, porte abat-jour, peintures et laques, couleurs, colorants, vernis, lasures ; de produits pour la décoration extérieure de la maison, à savoir terrasses, decks, parasols, poteries, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, vasques, auges, statues et statuettes en pierre, en béton ou en terre cuite, fontaines et bassins, supports de plantes, luminaires, treillages, arceaux ; de produits pour le jardin et le jardinage, à savoir abris de jardin, chalets, kiosques, garage, abris de voiture, abris bûches, treillages, cerceaux, cache-conteneur, gouttières, luminaires solaires pour abris, luminaires, stores, clôtures de jardin, pergolas, bâches pour pergolas, serres, véranda, tunnels de culture, toits de culture, filet de protection, extension toit, kit ombrage pour toit de terrasse, set rideaux pour toit de terrasse, étagères, jalousies pour serre, coffres de rangement, broyeurs de végétaux, composteurs, souffleurs, motobineuses et motoculteurs, tronçonneuses, débrouissailleuses et coupe-bordures, fendeurs de bûches, récupérateurs d'eau, cuves, tuyaux et dévidoirs, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, végétaux, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; de produits pour l'extérieur de la maison, à savoir salons de jardin, banquettes, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tables, dessertes, transatlantiques (chaises longues), bains de soleil, chilienne, balancelles, tréteaux (mobilier), piédestaux pour pots à fleur, paillasses, jardinières (meubles), parasols, tonnelles, coffres de rangement, bars, barbecues, mallettes pour barbecues ; de produits d'éclairage ; d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine ; de produits d'alimentation et de boissons ; de produits d'hygiène et de beauté, à savoir savons, sels pour le bain, shampooings, après-shampooings, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits de rasage, produits épilatoires, désodorisants à usage personnel, coton, coton tiges, laits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, masques de beauté, teintures pour cheveux, cosmétiques, produits de maquillage, de démaquillage, pierre ponce, eaux de toilette, eaux de senteur, parfums, huiles essentielles, produits antisolaires ; d'articles de puériculture ; de produits d'alimentation et de boissons alcooliques et non alcooliques ; de produits d'entretien ; de produits vestimentaires et textiles ; de produits textiles à destination de la maison ; de produits cosmétiques ; de parapharmacie, à savoir de produits pour les soins du visage et du corps, les soins dermatologiques, les soins du cheveu, les soins du bébé, la toilette, le maquillage, de produits diététiques et des compléments alimentaires, de produits solaires ; de produits pour animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, clapiers, volaillers, volières, cages pour rongeurs, box à chevaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et jeux pour animaux, pièges pour animaux ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de l'ensemble des produits précités, lesquels étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; services de vente au détail de l'ensemble des produits précités, lesquels étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.