Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIO
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
3359722
Date de dépôt :
18/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2025
BIO de CARREFOUR

Présentation de la marque BIO

Déposée le 18 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359722.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO arrivera à expiration en date du 18 mai 2025.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Inscription le 20 mars 2006 - Rejet partiel n°430466 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 20 mars 2006 - Rejet partiel n°430467 - Publication au BOPI 2006-03-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2015 n°2587386 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-21

Substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; Huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; tous ces aliments étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en ont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en ont issus. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; graines (semences), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt, céréales en grains non travaillés, agrumes, fourrages : tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en ont issus. Bières, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops limonades, nectars de fruits, sodas ; apéritifs sans alcool : tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en ont issus. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) : tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en ont issus.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.