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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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BELLETREILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLETREILLE
CARREFOUR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1663238
Date de dépôt :
22/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2021

Présentation de la marque BELLETREILLE

Déposée le 22 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLETREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 26, quai Michelet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque BELLETREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELLETREILLE est expirée depuis le 22 mai 2021.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, Société anonyme - 26, quai Michelet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2000 n°2181930 - Publication au BOPI 2000-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 14 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307548 - Publication au BOPI 2000-09-14

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2010 n°2446092 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-09

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