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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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BEL MAUPANT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BEL MAUPANT
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
95559923
Date de dépôt :
23/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2025

Présentation de la marque BEL MAUPANT

Déposée le 23 février 1995 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEL MAUPANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) Bâtiment O2, CS 90017, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque BEL MAUPANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BEL MAUPANT arrivera à expiration en date du 23 février 2025.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - Bâtiment O2, CS 90017, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2005 n°2282463 - Publication au BOPI 2005-02-22

Inscription le 22 février 2005 - Transmission totale de propriété n°415136 - Publication au BOPI 2005-02-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2015 n°2576751 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), et notamment Calvados