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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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BEAU VILLAGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEAU VILLAGE
CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
93477546
Date de dépôt :
21/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2023

Présentation de la marque BEAU VILLAGE

Déposée le 21 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEAU VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33, avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92393 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France.

La marque BEAU VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BEAU VILLAGE est expirée depuis le 21 juillet 2023.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 33, avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92393 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 25 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274574 - Publication au BOPI 1999-03-25

Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374573 - Publication au BOPI 2003-07-28

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2243889 - Publication au BOPI 2003-06-06

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2013 n°2530073 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-24

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines à savoir avoine, betteraves, blé, issues de blé, cannes à sucre, froment, houblon, maïs, orge, son de céréales, plants, céréales en grain non travaillées, foin, paille, fourrages, fourrages fortifiants, chaux pour fourrages, additifs pour fourrages non à usage médical, produits de l'élevage, produits pour l'engraissement des animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, protéine pour l'alimentation animale, levure pour bestiaux, sel pour le bétail, graines pour l'alimentation animale, gruaux pour la volaille, produits pour la ponte de la volaille, oeufs à couver; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.