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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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BAYANIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAYANIS
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1365598
Date de dépôt :
28/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2026

Présentation de la marque BAYANIS

Déposée le 28 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque BAYANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BAYANIS arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2006 n°2315609 - Publication au BOPI 2006-05-24

Renouvellement sans limitation n°2071273 - Publication au BOPI 1996-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Inscription le 5 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179267 - Publication au BOPI 1994-12-05

Inscription le 24 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°438903 - Publication au BOPI 2006-05-24

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2016 n°2619176 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-26

Vins, spiritueux et liqueurs, apéritifs anisés.