Marque enregistrée - Marque en vigueur

B DE BELGEN LES BELGES
CARREFOUR

Numéro de dépôt :
4601002
Date de dépôt :
21/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2029
B DE BELGEN LES BELGES de CARREFOUR

Présentation de la marque B DE BELGEN LES BELGES

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2019 par CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B DE BELGEN LES BELGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est CARREFOUR domicilié(e) 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame ARMELLE DOUHAIRE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque B DE BELGEN LES BELGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B DE BELGEN LES BELGES arrivera à expiration en date du 21 novembre 2029.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : CARREFOUR , LES RIVES DU PONTIL , BOEL-GUILLY , C , PRINCE DU PARC , LES JOURS OUI , DEMOISELLE DE LANEZAC , SHOPI , CARREFOUR , Soft


CARREFOUR - 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame ARMELLE DOUHAIRE - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; agrumes ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.