Déposée par voie électronique le 1 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AUX PETITS OIGNONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. ARMELLE DOUHAIRE domicilié(e) Bâtiment O2, CS 90017, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque AUX PETITS OIGNONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051
NOVAGRAAF FRANCE, Mme. ARMELLE DOUHAIRE - Bâtiment O2, CS 90017, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Produits pour l'imprimerie, articles pour reliures, articles de papeterie, articles de bureau, clichés, papier, carton, affiches, albums, cartes, livres, journaux, périodiques, revues, magazines, bandes dessinées, publications, imprimés, prospectus, brochures, fiches, catalogues, livrets, almanachs ; calendriers, instruments d'écriture, dessins, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, sacs ou sachets (enveloppes et pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; enseignes en papier et/ou en carton ; écriteaux en papier et/ou en carton ; plaquettes commerciales en papier et/ou en carton ; prospectus et tracts publicitaires ; brochures promotionnelles ; publications d'études, de notes, de fiches de lecture, d'interviews, d'enquêtes éditoriales ; cartes, blocs, cahiers, carnets ;
Education, formation, divertissement, enseignement ; édition et publication de livres, magazines, revues, journaux ; services de clubs (éducation, divertissement), services de loisirs ; organisation de loteries ; organisation de jeux, organisation de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine du divertissement ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, de vidéoconférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de recettes de cuisine, de livres et de revues et toutes autre publications relatives aux recettes de cuisine, à l'art culinaire et la gastronomie sous tout format y compris électronique et numérique, organisation de jeux, concours, loteries en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie.
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