Marque expirée - Marque en non vigueur

AM2P APPLICATION MICRO MAGASIN PRODIM
CARREFOUR, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1664495
Date de dépôt :
13/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2019
AM2P APPLICATION MICRO MAGASIN PRODIM de CARREFOUR

Présentation de la marque AM2P APPLICATION MICRO MAGASIN PRODIM

Déposée le 13 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AM2P APPLICATION MICRO MAGASIN PRODIM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 26, quai Michelet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AM2P APPLICATION MICRO MAGASIN PRODIM est expirée depuis le 13 décembre 2019.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, Société anonyme à conseil d'administration - 26, quai Michelet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Inscription le 8 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160790 - Publication au BOPI 1993-07-08

Renouvellement avec limitation le 10 septembre 1999 n°2152465 - Publication au BOPI 1999-09-10

Inscription le 16 septembre 1996 - Renonciation partielle n°206168 - Publication au BOPI 1996-09-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Inscription le 17 août 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°504260 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504259 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2009 n°2418066 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-15

Ordinateurs et programmes pour ordinateurs.