Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGIR POUR UNE VITICULTURE RESPONSABLE
CARREFOUR

Numéro de dépôt :
4499061
Date de dépôt :
12/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2028
AGIR POUR UNE VITICULTURE RESPONSABLE de CARREFOUR

Présentation de la marque AGIR POUR UNE VITICULTURE RESPONSABLE

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2018 par CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGIR POUR UNE VITICULTURE RESPONSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame ARMELLE DOUHAIRE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque AGIR POUR UNE VITICULTURE RESPONSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4499061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGIR POUR UNE VITICULTURE RESPONSABLE arrivera à expiration en date du 12 novembre 2028.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , LABUZAN , LEGUFRUITS , LE MOIS CARREFOUR 100% RECORD , CARREFOUR MARKET , LES PRIX BAS LA CONFIANCE EN PLUS , BODY ULTIMATE , LA CHARNUE BIERE DE GARDE - PROVISIEBIER , CARREFOUR KIDS


CARREFOUR - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame ARMELLE DOUHAIRE - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.