Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AD ANTOINE DAMONT
CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3101556
Date de dépôt :
14/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2021
AD ANTOINE DAMONT de CARREFOUR

Présentation de la marque AD ANTOINE DAMONT

Déposée le 14 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AD ANTOINE DAMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, novagraaf france domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque AD ANTOINE DAMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101556.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AD ANTOINE DAMONT est expirée depuis le 14 mai 2021.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 33 Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


novagraaf france - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Inscription le 20 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508385 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2011 n°2470177 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-09

Champagne.